Les sous-traitants travaillant sur un lieu de travail doivent être soumis aux mêmes règles et exigences que les employés de l'entreprise qui les embauche.
Les listes de vérification aident à décomposer un processus complexe en plusieurs étapes individuelles sans perdre de vue les détails importants. Travailler avec une telle liste améliore la productivité, réduit le risque d’erreurs et permet de se concentrer sur les processus sérieux.
Voici une liste de vérification qui permettra de vous assurer que le travail d’un sous-traitant se déroule comme prévu.
LISTE DE VÉRIFICATION
TRAVAIL D'UN SOUS-TRAITANT
Avant les travaux | FAIT | |
| Vérifier l’expérience SST du sous-traitant (référence travaux antérieurs). |
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| Le sous-traitant a une politique / procédures en santé et en sécurité du travail. |
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| Supervision du travail : le sous-traitant doit expliquer comment il entend superviser le travail, qui en est responsable et comment il communiquera en cas d’incident ou d’accident. |
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| Obtenir une preuve d’inscription à la CNESST du sous-traitant. |
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| Obtenir une copie de la police d’assurance responsabilité du sous-traitant. |
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| Obtenir les fiches de données de sécurité des produits utilisés par le sous-traitant. |
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Accueil du personnel sous-traitant | FAIT | |
| Procédure écrite et communiquée à tous vos employés pour l’accueil du personnel et la supervision des travaux du sous-traitant. |
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| Vos responsables internes sont formés sur la procédure à suivre lors de l’accueil du personnel et la supervision des travaux. |
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| La procédure d’accueil et de supervision des travaux doit prévoir une rencontre d’orientation destinée aux représentants du sous-traitant avant la réalisation des travaux. Lors de cette rencontre votre responsable des travaux devra : |
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Accueil du personnel sous-traitant (suite) | FAIT | |
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Planification du travail à effectuer par le sous-traitant | FAIT | |
| Identifier tous les types de travaux à effectuer |
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| Faire l’inspection conjointement avec le sous-traitant du lieu des travaux à effectuer en identifiant les risques |
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| Déterminer conjointement avec le sous-traitant les procédures / méthodes à mettre en place pour sécuriser les lieux (surveillant, périmètre de sécurité, cadenassage, permis de travail, etc.) |
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| Placer des stations de lavage de mains près de chaque entrée accessible ainsi que près des endroits où travaille le personnel (selon la Fiche de vérification – Entretien des surfaces). |
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Pendant les travaux | FAIT | |
| Vérifier régulièrement l’application des mesures de sécurité par le sous-traitant |
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| Si nécessaire faire un rappel des règles SST à suivre |
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Après les travaux | FAIT | |
| Vérifier la tenue des lieux (propreté, sécurité des équipements et des lieux) |
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| Discuter avec le responsable du sous-traitant du déroulement de l’ensemble des travaux effectués |
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